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Droits de propriété intellectuelle et archives ouvertes

Publié le 1er octobre 2003

Comment définir et déposer des droits de propriétés intellectuelles rattachés aux métadonnées   et aux données qu’elles décrivent dans le cadre de l’OAI ? C’est la question qu’entend approcher l’initiative commune OAI-rights qui réunit le projet britannique RoMEO à l’Open Archive Initiative. Le but est d’étudier les langages et systèmes d’apposition de tels droits et de faire des propositions devant enrichir les lignes directrices pour la mise en oeuvre de l’OAI (OAI Implementation Guidelines) sur le chapitre de ces droits. Le principe de licence Creative Commons   est cité comme une voie de réflexion et de pratique.

Voir en ligne : Communiqué de presse du 29 septembre 2003 - site OAI