Soutien d’OAPEN par le Conseil européen de la recherche

Publié le 3 février 2016, par Thérèse HAMEAU

Le Conseil européen de la recherche (European Research Council / ERC) et la Fondation OAPEN annoncent leur collaboration pour renforcer le libre accès aux ouvrages et chapitres d'ouvrages universitaires. Celle-ci va développer un service de dépôt sur mesure, à l'aide de financements de l'ERC, pour les bénéficiaires de subventions de l'ERC et leurs éditeurs. Elle leur fournira également un soutien pour qu'ils se conforment à la politique de libre accès de l'ERC. Lancé en 2008 et devenu une fondation en 2011, OAPEN est un projet d’éditeurs scientifiques portant sur l’édition de monographies, plus (...)

Feuille de route de l’EUA

Publié le 3 février 2016, par Thérèse HAMEAU

L'Association européenne des universités (European University Association / EUA) vient de publier sa feuille de route pour le libre accès aux publications de la recherche. L'association est résolue à œuvrer à la mise en place d'un système qui instaure un équilibre entre des coûts réalistes et des (...)

Les politiques de libre accès et les services-clés pour leur réussite

Publié le 2 février 2016, par Thérèse HAMEAU

L'étude « Putting down roots: Securing the future of open access policies » du Knowledge Exchange analyse les relations entre les politiques en faveur du Libre accès et les services au niveau de la Commission européenne et des cinq pays du Knowledge Exchange : Allemagne, Danemark, Finlande, Pays-Bas et Royaume-Uni. Elle explore leurs politiques, les services et les liens entre les politiques et les services. Quatre priorités ont été identifiées : avoir des structures de gouvernance solides — une (...)

Adoption du projet de loi pour une République numérique

Publié le 27 janvier 2016, par Thérèse HAMEAU

Le mardi 26 janvier à 17 heures, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi pour une République numérique dont l'article 17 sur le libre accès aux articles et données scientifiques et l'article 18 qui introduit « l’exploration de textes et de données pour les besoins de la recherche publique » comme une exception au droit d'auteur. La prochaine étape est l'examen de la loi par le Sénat. Voici le texte concernant le libre accès : Article 17 Le chapitre III du titre III du livre V du code de la (...)

Discussion de l’article 17 de la loi pour une République numérique

Publié le 22 janvier 2016, par Thérèse HAMEAU

Jeudi 21 janvier dans la nuit, l'Assemblée nationale a achevé l'examen du projet de loi pour une République numérique. Plus de 400 amendements restent en discussion. Les vidéos des débats sont disponibles en ligne, concernant notamment l'article 17 portant sur le libre accès aux résultats scientifiques : vidéo du 20 janvier et vidéo du 21 janvier. Le vote par scrutin public sur le texte de la loi aura lieu mardi 26 janvier à 16h15. L'ensemble des éléments de cette loi est accessible sur le site de (...)