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Creative Commons
Définition : les licences proposées par l’organisation Creative Commons sont des contrats-type dans lesquels les auteurs déterminent les droits attachés à l’œuvre qu’ils réalisent. Six contrats sont possibles en combinant quatre éléments de base qui sont : la paternité, la modification, l’utilisation commerciale et la réutilisation dans les mêmes conditions du contrat d’origine. Elles peuvent s’appliquer à tout type d’œuvres ou un ensemble d’œuvres.
Renvoi : copyleft
Anglais : Creative Commons
Textes de références
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PLOS - Lettre ouverte
début 2001
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Déclaration de Budapest
14 février 2002
-
Charte ECHO
30 octobre 2002
-
Déclaration de Bethesda
11 avril 2003
-
ALPSP
27 août 2003
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Déclaration de Berlin
22 octobre 2003
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Wellcome Trust
novembre 2003
-
InterAcademy Panel
4 décembre 2003
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