Le Libre Accès aux résultats de la recherche.

Publié le 22 novembre 2004, par Anne-Marie Badolato, Thérèse HAMEAU


mise à jour du 22 novembre 2004

Sommaire

Introduction

1. Les textes et les acteurs

1. 1. Les prises de position

1. 2. Les acteurs et les réalisations

2. Les problèmes et interrogations soulevés

Références & liens

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Introduction

 

Parti d’initiatives isolées au début des années 1990, le mouvement en faveur du Libre Accès   à l’information scientifique et technique a pris de l’ampleur à travers la mobilisation de groupes de chercheurs et les prises de positions nationales et internationales en sa faveur. Paul Ginsparg, physicien à Los Alamos, fait partie des précurseurs. C’est à lui que l’on doit la création de la première archive en 1991, dans le domaine de la physique, devenue arXiv.org. Un autre est Stevan Harnad, professeur en sciences cognitives à l’Université de Southampton, qui lance dès 1990 des revues en accès libre.
Ces actions ont un objectif commun, faciliter l’accès aux résultats de la recherche, objectif repris par la pétition de Public Library of Science (PLoS) qui est l’illustration de l’appropriation par des communautés de chercheurs du mouvement qui allait être connu sous le nom « Open Access » ou « Libre Accès ».
En écho à cette pétition, vient l’Initiative de Budapest pour l’Accès Ouvert qui sera suivie d’autres déclarations, dont les signataires sont soit des chercheurs, soit des bibliothécaires, soit des institutions gouvernementales. Parallèlement à ces prises de position, les différents acteurs de la communication scientifique œuvrent pour la mise en place d’archives mais également pour la création de revues en utilisant un nouveau modèle économique  , dont les exemples les plus représentatifs sont les éditeurs PLoS et BioMed Central.

Ces déclarations et réalisations suscitent de nombreuses réactions car elles soulèvent des interrogations sur les plans économiques, juridiques, techniques et organisationnels. Les acteurs impliqués dans la communication scientifique en France doivent réfléchir à la suite à donner à la prise de position initiale de deux organismes de recherche, le CNRS et l’Inserm. Il incombe à ces mêmes acteurs de faire prendre conscience aux décideurs et aux chercheurs du coût de l’IST et des problèmes que cela entraîne. Les solutions envisagées pour favoriser l’accès et préserver les résultats de la recherche doivent être étudiées en tenant compte des spécificités françaises.

" Une publication en libre accès   [1] est une publication qui remplit les deux conditions suivantes :

1. Le/les auteur(s) ainsi que les titulaires du droit d’auteur   accordent à tous les utilisateurs un droit d’accès gratuit, irrévocable, mondial et perpétuel et leur concèdent une licence leur permettant de copier, utiliser, distribuer, transmettre et visualiser publiquement l’œuvre et d’utiliser cette œuvre pour la réalisation et la distribution d’œuvres dérivées, sous quelque format électronique que se soit et dans un but raisonnable, et ce à condition d’en indiquer correctement l’auteur [2] ; ils accordent également aux utilisateurs le droit de faire un petit nombre de copies papier pour leur usage personnel.
2. La version complète de l’oeuvre, ainsi que tout document connexe, dont une copie de l’autorisation ci-dessus, réalisée dans un format électronique standard approprié, est déposée dès sa publication initiale dans au moins un réservoir en ligne subventionné par un établissement d’enseignement supérieur, une société savante, une agence gouvernementale ou tout autre organisme reconnu œuvrant pour le libre accès, la diffusion sans restriction, l’interopérabilité  , et l’archivage   à long terme (PubMed Central est un exemple de ce type de réservoir en sciences biomédicales). Notes :
1. Le libre accès est l’attribut de travaux individuels et pas nécessairement celui des revues ou des éditeurs.
2. Les règles de la communauté, plutôt que les lois sur le droit d’auteur, continueront à fournir les mécanismes garantissant une bonne attribution de la paternité de l’œuvre et une utilisation responsable de l’œuvre publiée, comme elles le font déjà aujourd’hui. "

Déclaration de Bethesda pour l’édition en libre accès, 11 avril 2003.