Le Libre Accès aux résultats de la recherche.

Publié le 22 novembre 2004, par Anne-Marie Badolato, Thérèse HAMEAU


mise à jour du 22 novembre 2004

Sommaire

Introduction

1. Les textes et les acteurs

1. 1. Les prises de position

1. 2. Les acteurs et les réalisations

2. Les problèmes et interrogations soulevés

Références & liens

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Introduction

 

Parti d’initiatives isolées au début des années 1990, le mouvement en faveur
du Libre Accès   à l’information scientifique et technique a pris de l’ampleur
à travers la mobilisation de groupes de chercheurs et les prises de position
nationales et internationales en sa faveur. Paul Ginsparg, physicien à Los Alamos,
fait partie des précurseurs. C’est à lui que l’on doit la création de la première
archive en 1991, dans le domaine de la physique, devenue arXiv.org. Un autre
est Stevan Harnad, professeur en sciences cognitives à l’Université de Southampton,
qui lance dès 1990 des revues en accès libre.
Ces actions ont un objectif commun, faciliter l’accès aux résultats de la recherche,
objectif repris par la pétition de Public Library of Science (PLoS) qui est
l’illustration de l’appropriation par des communautés de chercheurs du mouvement
qui allait être connu sous le nom « Open Access » ou « Libre Accès ».
En écho à cette pétition, vient l’Initiative de Budapest pour l’Accès Ouvert
qui sera suivie d’autres déclarations, dont les signataires sont soit des chercheurs,
soit des bibliothécaires, soit des institutions gouvernementales. Parallèlement
à ces prises de position, les différents acteurs de la communication scientifique
oeuvrent pour la mise en place d’archives mais également pour la création de
revues en utilisant un nouveau modèle économique  , dont les exemples les plus
représentatifs sont les éditeurs PLoS et BioMed Central.

Ces déclarations et réalisations suscitent de nombreuses réactions car elles
soulèvent des interrogations sur les plans économiques, juridiques, techniques
et organisationnels. Les acteurs impliqués dans la communication scientifique
en France doivent réfléchir à la suite à donner à la prise de position initiale
de deux organismes de recherche, le CNRS et l’Inserm. Il incombe à ces mêmes
acteurs de faire prendre conscience aux décideurs et aux chercheurs du coût
de l’IST et des problèmes que cela entraîne. Les solutions envisagées pour favoriser
l’accès et préserver les résultats de la recherche doivent être étudiées en
tenant compte des spécificités françaises.

" Une publication en libre accès   [1] est une publication qui remplit les deux
conditions suivantes :

1. Le/les auteur(s) ainsi que les titulaires du droit d’auteur   accordent à tous
les utilisateurs un droit d’accès gratuit, irrévocable, mondial et perpétuel
et leur concèdent une licence leur permettant de copier, utiliser, distribuer,
transmettre et visualiser publiquement l’oeuvre et d’utiliser cette oeuvre pour
la réalisation et la distribution d’oeuvres dérivées, sous quelque format électronique
que se soit et dans un but raisonnable, et ce à condition d’en indiquer correctement
l’auteur [2] ; ils accordent également aux utilisateurs le droit de faire un
petit nombre de copies papier pour leur usage personnel.
2. La version complète de l’oeuvre, ainsi que tout document connexe, dont une
copie de l’autorisation ci-dessus, réalisée dans un format électronique standard
approprié, est déposée dès sa publication initiale dans au moins un réservoir
en ligne subventionné par un établissement d’enseignement supérieur, une société
savante, une agence gouvernementale ou tout autre organisme reconnu oeuvrant
pour le libre accès, la diffusion sans restriction, l’interopérabilité  , et l’archivage  
à long terme (PubMed Central est un exemple de ce type de réservoir en sciences
biomédicales). Notes : 1. Le libre accès est l’attribut de travaux individuels
et pas nécessairement celui des revues ou des éditeurs. 2. Les règles de la
communauté, plutôt que les lois sur le droit d’auteur, continueront à fournir
les mécanismes garantissant une bonne attribution de la paternité de l’oeuvre
et une utilisation responsable de l’oeuvre publiée, comme elles le font déjà
aujourd’hui. "

Déclaration de Bethesda pour l’édition en libre accès, 11 avril 2003.