Une déclaration de principe du Wellcome Trust en soutien à l’édition en Libre Accès

Publié le 27 mai 2004

novembre 2003

La mission du Wellcome Trust est « d’encourager et de promouvoir la recherche visant à améliorer la santé humaine et animale ». Cette recherche génère de nouvelles idées et un nouveau savoir, que le Wellcome Trust souhaite que ses chercheurs publient dans des revues de qualité avec comité de lecture.

Il est de l’intérêt du Wellcome Trust de s’assurer que ni les conditions imposées aux chercheurs, ni les stratégies de commercialisation et de distribution des éditeurs (qu’ils soient commerciaux, à but non lucratif ou universitaires), ne nuisent à la disponibilité et à l’accessibilité de ces contenus.

Le Wellcome Trust est conscient que les derniers progrès de l’édition sur l’Internet ont favorisé l’apparition de nouveaux modèles de publication des résultats de la recherche et il soutiendra les initiatives qui élargissent le champ des opportunités de diffusion et d’accessibilité à grande échelle de la recherche de qualité.

Le Wellcome Trust soutient en conséquence l’accès libre et sans restriction aux résultats publiés de la recherche, y compris le modèle du libre accès   ( tel que défini ci-dessous) ; ces principes sont en effet dans le droit fil de sa mission caritative et constituent un véritable bénéfice pour le public qui doit être encouragé aussi souvent que cela est possible.

En particulier, le Wellcome Trust :

  • approuve la création de revues scientifiques de haute qualité en libre accès, diffusées via l’Internet ;
  • encouragera et soutiendra la création de telles revues et/ou d’archives en libre accès pour les articles scientifiques ;
  • prendra en charge les frais de publication  , notamment les frais afférents aux revues uniquement électroniques, pour les travaux de recherche financés par le Wellcome Trust et permettra aux chercheurs du Wellcome Trust d’utiliser le fonds de prévoyance à cet effet ;
  • encourage les chercheurs à diffuser le plus possible leurs résultats gratuitement et, lorsque cela est possible, à conserver leur droit d’auteur  , comme cela a été recommandé par la Scholarly Publishing and Academic Resources Coalition (SPARC), et comme cela est pratiqué par BioMed Central, la Public Library of Science et d’autres organismes similaires ;
  • soutient le principe selon lequel c’est la valeur intrinsèque de l’œuvre et non le titre de la revue dans laquelle les travaux d’un chercheur sont publiés qui doit être prise en compte dans les décisions de financement et l’attribution de subventions.

Le Wellcome Trust continuera de prendre en compte cette politique dans le cadre de la planification de ses activités.

Définition de la publication en libre accès   [1]

Une publication en libre accès est une publication qui remplit les deux conditions suivantes :

1. L’auteur et le titulaire du droit d’auteur concèdent à tous les utilisateurs un droit gratuit, irrévocable, mondial et perpétuel (pour la durée de vie du droit d’auteur applicable) d’accéder à l’œuvre et les autorisent à copier, utiliser, distribuer, représenter ou exposer l’œuvre en public et à créer et distribuer des œuvres dérivées sur tout support numérique à toute fin raisonnable, sous réserve d’une citation   appropriée de l’auteur [2] ; ils concèdent en outre le droit de réaliser un nombre limité de copies papier pour un usage personnel.

2. Une version complète de l’œuvre et de tout élément additionnel, y compris de l’autorisation mentionnée ci-dessus, dans un format électronique standard adapté, sont déposés sans délai après première publication dans au moins une archive en ligne auprès d’un établissement universitaire, d’une société savante, d’une administration, ou de tout autre organisme reconnu cherchant à promouvoir le libre accès, la distribution sans restriction, l’interopérabilité   et l’archivage   à long terme (PubMed Central est une telle archive dans le domaine des sciences biomédicales).

Notes :
1. La propriété d’une publication en libre accès se situe au niveau des différentes œuvres qui la composent et non nécessairement de la revue ou de l’éditeur.
2. Ce sont les principes de déontologie, plutôt que la législation sur le droit d’auteur, qui feront, comme c’est le cas actuellement, que la paternité des œuvres publiées est reconnue et qu’il en est fait un usage responsable.

La définition des publications en libre accès utilisée dans cette position de principe reprend la définition arrêtée lors de la réunion sur les publications en libre accès au Howard Hughes Medical Institute en juillet 2003.

Le Wellcome Trust a demandé au cabinet de consultants en économie et en gestion, SQW, de réaliser une analyse économique du marché des publications scientifiques ; la présente position de principe a été élaborée sur la base de cette étude.
Pour consulter le rapport : http://www.wellcome.ac.uk/About-us/Publications/Books/Biomedical-science/wtd003181.htm

Novembre 2003

Texte de référence en langue anglaise