Droits de propriété intellectuelle et archives ouvertes
Publié le 1 octobre 2003
par Anne-Marie Badolatto
Comment définir et déposer des droits de propriétés intellectuelles rattachés aux métadonnées et aux données qu’elles décrivent dans le cadre de l’OAI ? C’est la question qu’entend approcher l’initiative commune OAI-rights qui réunit le projet britannique RoMEO à l’Open Archive Initiative. Le but est d’étudier les langages et systèmes d’apposition de tels droits et de faire des propositions devant enrichir les lignes directrices pour la mise en oeuvre de l’OAI (OAI Implementation Guidelines) sur le chapitre de ces droits. Le principe de licence Creative Commons est cité comme une voie de réflexion et de pratique.
