Développement des archives ouvertes

A l’attention de Mesdames et Messieurs les directeurs d’unité

Sous-couvert de Mesdames et Messieurs les délégués régionaux

Objet : Développement des archives ouvertes

Chère Collègue, Cher Collègue,

Le CNRS soutient le mouvement international en faveur des archives ouvertes. Il a, à cet égard, exprimé une position de principe lors de la déclaration de Berlin, signée le 22 octobre 2003, en faveur du modèle du libre accès à la connaissance. Et l’établissement a agi concrètement en mettant en œuvre la base pluridisciplinaire « Hal » , hébergée au Centre pour la communication scientifique directe (CCSD), unité propre de service (UPS) du CNRS. L’Académie des sciences a exprimé, pour sa part, son fort soutien dans un avis rendu le 5 juillet 2005 et un accord inter-établissements (établissements d’enseignement supérieur et de recherche et organismes de recherche) est en cours de signature pour l’utilisation commune de Hal.

Dans ce contexte, je souhaite que vous invitiez tous les chercheurs des unités propres ou associées au CNRS à déposer, chaque fois que c’est possible, les « manuscrits » de leurs travaux sur la base Hal, les rendant ainsi librement consultables par la communauté scientifique internationale. Outre une large visibilité immédiate des travaux de recherche, ce dispositif permettra, dans un cadre académique, une préservation à long terme des documents sous forme électronique. Il permettra également aux laboratoires et institutions une identification facilitée de leur production scientifique via une « collection » constituée sur la base « Hal ». Je vous incite donc à prendre des mesures pour que ce dépôt soit effectué régulièrement. Le CNRS veillera, pour sa part, au maintien de ces bases en libre accès, à la conservation à long terme du corpus de connaissances ainsi constitué et à la stabilité des adresses des documents mis en ligne.

Il ne s’agit évidemment pas de renoncer à la publication des travaux de recherche dans des revues à comité de lecture. L’évaluation scientifique par les pairs et l’amélioration des textes soumis aux revues scientifiques, en particulier internationales, sont des composantes essentielles de la recherche. Cependant, comme l’ont déjà montré certaines grandes communautés scientifiques, une publication par les canaux classiques n’est pas incompatible avec la communication des résultats sur une base en accès libre.

Il existe bien évidemment des cas où il est inopportun ou impossible de diffuser les résultats de recherche, que ce soit dans le cadre des bases en libre accès ou des publications traditionnelles. C’est aux chercheurs et aux laboratoires d’appliquer le discernement nécessaire.

Il convient en particulier de veiller à ne pas rendre publics des résultats confidentiels, par exemple s’ils sont destinés à être brevetés, et de vérifier que les droits de diffusion en archives ouvertes n’ont fait pas l’objet d’une cession à un éditeur (cf. le « guide du dépôt et du bon usage de Hal » qui rappelle les règles à respecter en matière de droit de propriété intellectuelle ). Les chercheurs des laboratoires propres ou associés au CNRS sont invités à ce titre à favoriser les revues et éditeurs dont les contrats sont compatibles avec le dépôt des documents sur Hal, mais bien évidemment ce sont eux les mieux placés pour décider en dernier ressort si cela est possible, compte tenu des habitudes dans chaque discipline et de la nécessité d’une bonne diffusion.

Dans les cas où il s’avère que le dépôt du texte dans son intégralité n’est pas approprié, il demeure toujours la possibilité de déposer dans Hal une notice bibliographique ne contenant que les références de publication.

Sachant pouvoir compter sur votre actif concours pour contribuer à développer le modèle du libre accès à la connaissance, je vous prie de bien vouloir agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l’expression de mes salutations les meilleures,

Arnold MIGUS

Directeur général du CNRS