L’Europe et le Libre Accès
Dans le texte sur les activités de transfert de connaissances, la Commission européenne recommande «de promouvoir une large diffusion des connaissances développées grâce à des fonds
publics, en prenant des mesures pour encourager le libre accès («open access») aux résultats de la recherche, tout en permettant, le cas échéant, une protection de la
propriété intellectuelle correspondante». Dans l’annexe II, il est précisé le rôle des organismes publics de financement de la recherche quant à la mise en oeuvre du Libre Accès pour les articles scientifiques et les données de la recherche, et au développement de systèmes d’archivage des résultats de la recherche.
Dans un autre document, les ministres de la recherche parlent simplement de «free movement of knowledge». Ils participaient à une réunion informelle du Conseil Compétitivité pendant laquelle a été lancé le «processus de Ljubljana» qui vise à relancer l’Espace européen de la recherche.
